Cercle Privé est une plateforme privée, éditée par [À COMPLÉTER : nom de l'association], qui permet à ses membres de se présenter, d'échanger et de proposer ou rejoindre des réceptions entre adultes consentants. L'accès se fait uniquement sur invitation.
2. Conditions d'adhésion
Être majeur (18 ans révolus). Un compte de couple engage les deux personnes, qui sont majeures.
Fournir des informations exactes et une adresse e-mail valide ; ne pas usurper l'identité d'un tiers.
Garder son mot de passe confidentiel : vous êtes responsable de l'usage de votre compte.
Accepter la politique de confidentialité, y compris le traitement, avec votre consentement explicite, de données relatives à la vie sexuelle.
3. Règles de conduite
Ces règles sont détaillées dans la charte du cercle, que chaque membre accepte, et qui comprend aussi des conseils de sécurité pour les soirées. Le consentement est la règle absolue : un refus, un silence ou une absence de réponse se respecte, sur le site comme lors des réceptions. Sont notamment interdits :
le harcèlement, l'insistance après un refus, les menaces, l'insulte, la discrimination ;
les faux profils, l'usurpation d'identité, le démarchage commercial et le spam ;
tout contenu illégal, en particulier impliquant des mineurs, de la violence ou de l'incitation à la haine ;
le fait de divulguer l'appartenance d'un membre au cercle, ses propos, ses photos ou ses coordonnées hors du cercle.
4. Photos et contenus
Ne publiez que des photos de vous, ou de personnes qui ont donné leur accord explicite pour figurer sur le site.
Les photos d'un album privé vous sont montrées pour un usage strictement personnel : il est interdit de les copier, de les capturer, de les diffuser ou de les republier. Les protections techniques du site ne peuvent pas empêcher une capture d'écran : ce sont la confiance et ces règles qui protègent les membres.
Vous restez propriétaire de vos contenus et pouvez les supprimer à tout moment (voir les mentions légales).
5. Réceptions
Les réceptions sont proposées par des membres, à titre privé et sous leur seule responsabilité. Chaque hôte accepte ou refuse librement les demandes de participation. La plateforme met en relation les membres ; l'éditeur n'organise pas ces réceptions et n'est pas responsable de leur déroulement, sans préjudice des responsabilités que la loi ne permet pas d'écarter.
6. Modération
Tout membre peut signaler un profil ou une conversation, et bloquer un autre membre : les deux cessent alors de se voir et de se contacter.
L'équipe d'organisation examine les signalements, peut demander des précisions, puis, selon la gravité, suspendre ou supprimer un compte sans préavis en cas de manquement grave (mineur, harcèlement, faux profil, contenu illicite).
Les signalements abusifs ou répétés sans fondement peuvent eux-mêmes être sanctionnés.
7. Fin du compte
Vous pouvez supprimer votre compte à tout moment depuis Profil › Paramètres du compte › Supprimer mon compte : vos données sont alors effacées de manière définitive (voir la politique de confidentialité). L'éditeur peut mettre fin à un compte en cas de manquement à ces conditions.
8. Disponibilité du service
Le service est fourni « en l'état ». L'éditeur s'efforce d'en assurer la disponibilité et la sécurité mais ne peut garantir un fonctionnement sans interruption ni sans erreur.
9. Modification des conditions
Ces conditions peuvent évoluer. La version en vigueur est indiquée en bas de page ; en cas de changement significatif, les membres en sont informés.
10. Droit applicable
Ces conditions sont soumises au droit français. Contact : [À COMPLÉTER : adresse e-mail de contact].